Legal notice

Bienvenue sur le Site Web sbm-developpement.fr

ÉDITEUR

SBM Développement
SAS au capital de 475.000 euro
RCS LYON B 399189224
Siège social : Le Norly – 42, Chemin Moulin Carron – 69130 ÉCULLY.
Tél. (+33) 4 37 64 32 00

HÉBERGEMENT, CONCEPTION ET RÉALISATION

Site conçu et réalisé par Agence Cosmic
6 rue Royale 75008 Paris, France
Tél. (+33) 1 44 58 58 58 / Fax (+33) 1 44 58 58 59
bonjour@agencecosmic.com
agencecosmic.com

Ce site est hébergé sur les serveurs de la société :
Typhon / Claranet
18 rue du Faubourg du Temple 75011 Paris, France
Tél. (+33) 1 70 616 616

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Jean-Paul Simmler.

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

Tous droits réservés.

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les marques, logos, logiciels, textes, bases de données, images
animées ou non, photos, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le Site Web
sont la propriété exclusive de SBM Développement.
Toute représentation totale ou partielle par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation
expresse de SBM Développement est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée,
notamment de façon pénale, par les articles L.716-1 et L. 335-2 et suivants du Code de la
propriété intellectuelle.
Tous les droits qui ne sont pas expressément conférés par les présentes sont réservés.

Contact us

SBM
111 chemin du petit bois
69130 Ecully
France